28158_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-SUR-EURE"


Informations

Nom du document DU_28158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-SUR-EURE
Maillage 28158 FONTENAY-SUR-EURE
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 09:41
Publié le 13/03/2025 à 10:15
Mis à jour le 13/03/2025 à 10:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28158_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ddc1b90ce64296c35126ff02990e81db
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-SUR-EURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28158
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3827686,48.3873666,1.4609788,48.4264525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25158_procedure_20241217.pdf Procédure
28158_rapport_1_20241217.pdf Partie 1
28158_rapport_2_20241217.pdf Partie 2
28158_rapport_3_20241217.pdf Partie 3
28158_rapport_4_20241217.pdf Partie 4
28158_rapport_5_20241217.pdf Partie 5
25158_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28158_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
28158_reglement_graphique_1_20241217.pdf Règlement graphique 1
28158_reglement_graphique_2_20241217.pdf Règlement graphique 2
28158_reglement_graphique_3_20241217.pdf Règlement graphique 3
28158_info_lin_19_01_1_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28158_info_lin_19_01_2_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28158_info_lin_19_01_3_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28158_info_lin_19_01_4_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
28158_liste_annexes_20241217.pdf Liste annexes
28158_liste_contraintes_20241217.pdf Liste contraintes
28158_liste_sup_20241217.pdf Liste sup
28158_plan_contraintes_20241217.pdf Plan contraintes
28158_plan_sup_20241217.pdf Plan sup
28158_orientations_amenagement_20241217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.