19274_PLU_20250305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de USSAC"


Informations

Nom du document DU_19274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de USSAC
Maillage 19274 USSAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2025 à 14:58
Publié le 20/03/2025 à 11:04
Mis à jour le 20/03/2025 à 11:04
Statut
Version 9
Nom de l'archive 19274_PLU_20250305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ddd5f4883eebce0aa071e284202aa6fd
Producteur Commune d'Ussac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'USSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19274
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4590625,45.1584846,1.564508,45.2168258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19274_procedure_20250305.pdf Procédure
19274_rapport_10_20110324.pdf Partie 10
19274_rapport_11_20100907.pdf Partie 11
19274_rapport_12_20080407.pdf Partie 12
19274_rapport_1_20250305.pdf Partie 1
19274_rapport_2_20220517.pdf Partie 2
19274_rapport_3_20220517.pdf Partie 3
19274_rapport_4_20200924.pdf Partie 4
19274_rapport_5_20190926.pdf Partie 5
19274_rapport_6_20170704.pdf Partie 6
19274_rapport_7_20120329.pdf Partie 7
19274_rapport_8_20110324.pdf Partie 8
19274_rapport_9_20110324.pdf Partie 9
19274_padd_20220517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19274_prescription_surf_02_1_20220517.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
19274_prescription_surf_02_2_20220517.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
19274_prescription_surf_05_00_20220517.pdf Emplacement réservé
19274_reglement_20250305.pdf Règlement écrit
19274_reglement_graphique_20220517.pdf Règlement graphique
19274_info_surf_04_20220517.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19274_info_surf_14_20220517.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19274_info_surf_19_01_20220517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19274_lotissement_20220517.pdf Lotissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Ussac
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ussac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ussac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.