29173_PLU_20240712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLONEIS"


Informations

Nom du document DU_29173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLONEIS
Maillage 29173 PLONEIS
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2024 à 08:48
Publié le 17/07/2024 à 16:02
Mis à jour le 17/07/2024 à 16:02
Statut
Version 3
Nom de l'archive 29173_PLU_20240712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dddb1078a2ae00a2ba0789cacef26bea
Producteur Mairie de PLONEIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLONEIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-4.2607158,47.9855102,-4.1523257,48.0342235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29173_procedure_20240712.pdf Procédure
29173_rapport_20240712.pdf Rapport
29173_rapport_2_20240712.pdf Partie 2
29173_rapport_3_20240712.pdf Partie 3
29173_rapport_4_20240712.pdf Partie 4
29173_padd_20240712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29173_reglement_20240712.pdf Règlement écrit
29173_reglement_graphique_20240712.pdf Règlement graphique
29173_reglement_graphique_2_20240712.pdf Règlement graphique 2
29173_info_surf_14_1_20240712.pdf Info surf 14 1
29173_orientations_amenagement_20240712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.