36074_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLERE-LA-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_36074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLERE-LA-RIVIERE
Maillage 36074 FLERE-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2024 à 09:39
Publié le 15/05/2024 à 16:31
Mis à jour le 15/05/2024 à 16:31
Statut
Version 5
Nom de l'archive 36074_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dde90e6a14b75ca616992d5a9e73a8f5
Producteur Comunauté de communes du Châtillonais en Berry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLERE-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 36074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [1.0498873,46.967171,1.1368983,47.029191]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36074_rapport_20231214.pdf Rapport
36074_padd_20171003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36074_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
36074_annexe_reglement_ppri_20080114.pdf Annexe reglement ppri
36074_charte_agricole_20171003.pdf Charte agricole
36074_info_lin_19_20171003.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36074_info_surf_08_20171003.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
36074_info_surf_14_20171003.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
36074_info_surf_16_20171003.pdf Site archéologique
36074_liste_sup_20171003.pdf Liste sup
36074_notice_ppri_20080114.pdf Notice ppri
36074_planche_ppri_20110428.pdf Planche ppri
36074_prescription_pct_16_20171003.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
36074_procedure_20231214.pdf Procédure
36074_reglement_graphique_20231214.pdf Règlement graphique
36074_sup_graphique_20171003.pdf Sup graphique
36074_orientations_amenagement_20171003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.