08235_PLU_20170613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ISSANCOURT-ET-RUMEL"



Informations

Nom du document DU_08235
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ISSANCOURT-ET-RUMEL
Maillage 08235 ISSANCOURT-ET-RUMEL
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2021 à 15:39
Publié le 05/11/2021 à 21:30
Mis à jour le 05/11/2021 à 21:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08235_PLU_20170613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dded85837bd478d255e2b57ec7c05773
Producteur Mairie - Issancourt-et-Rumel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ISSANCOURT-ET-RUMEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08235
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [4.804751,49.7444834,4.8511501,49.7715473]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08235_procedure_20170613.pdf Procédure
08235_rapport_20170613.pdf Rapport
08235_padd_20170613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08235_reglement_20170613.pdf Règlement écrit
08235_reglement_graphique_0_20170613.pdf Tableau d’assemblage
08235_reglement_graphique_1_20170613.pdf Règlement graphique 1
08235_annexes_1_20170613.pdf Annexes 1
08235_annexes_2_20170613.pdf Annexes 2
08235_annexes_3_20170613.pdf Annexes 3
08235_annexes_4_20170613.pdf Annexes 4
08235_composition_dossier_20170613.pdf Composition dossier
08235_info_lin_19_01_1_20170613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08235_info_lin_19_01_2_20170613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08235_info_surf_19_01_20170613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08235_liste_annexes_20170613.pdf Liste annexes
08235_plan_sup_20170613.pdf Plan sup
08235_orientations_amenagement_18_00_20170613.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Issancourt-et-Rumel
Téléphone : 03 24 52 23 77
Courriel : mairie.issancourt.rumel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 52 23 77
Courriel : mairie.issancourt.rumel@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08235 ISSANCOURT-ET-RUMEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.