83077_PLU_20250708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEOUNES-LES-MONTRIEUX"


Informations

Nom du document DU_83077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEOUNES-LES-MONTRIEUX
Maillage 83077 MEOUNES-LES-MONTRIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/08/2025 à 11:03
Publié le 15/08/2025 à 11:23
Mis à jour le 15/08/2025 à 11:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 83077_PLU_20250708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ddf0e0d1bc1e9219beb5b780d65a188c
Producteur Mairie de Méounes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEOUNES-LES-MONTRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9292139,43.2306057,6.0287209,43.309288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83077_procedure_20250708.pdf Procédure
83077_rapport_20250708.pdf Rapport
83077_PADD_20250708.pdf PADD
83077_prescription_lin_07_02_20250708.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83077_prescription_pct_07_01_20250708.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83077_prescription_surf_02_00_20250708.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83077_prescription_surf_02_01_20250708.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83077_prescription_surf_02_02_20250708.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83077_prescription_surf_05_00_20250708.pdf Emplacement réservé
83077_reglement_20250708.pdf Règlement écrit
83077_reglement_graphique_1_20250708.pdf Règlement graphique 1
83077_reglement_graphique_2_20250708.pdf Règlement graphique 2
83077_reglement_graphique_3_20250708.pdf Règlement graphique 3
83077_info_surf_14_00_20250708.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83077_info_surf_19_01_1_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83077_info_surf_19_01_2_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83077_info_surf_19_01_3_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83077_info_surf_99_00_1_20250708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83077_info_surf_99_00_2_20250708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83077_info_surf_99_00_3_20250708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
83077_info_surf_99_00_4_20250708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
83077_liste_sup_20250708.pdf Liste sup
83077_plan_sup_20250708.pdf Plan sup
83077_orientations_amenagement_18_00_20250708.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Méounes
Téléphone : Aucun
Courriel : xgconseil@icloud.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : xgconseil@icloud.com


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Procédures en cours

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