35040_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETEIL"


Informations

Nom du document DU_35040
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETEIL
Maillage 35040 BRETEIL
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 14:56
Publié le 11/12/2025 à 15:40
Mis à jour le 11/12/2025 à 15:40
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 35040_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ddf6bb4f111395419b3b5e083365ea8d
Producteur Montfort Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRETEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35040
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9432728,48.1118314,-1.8833854,48.1635353]
Informations spatiales Echelle: 1 / 3500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35040_procedure_20250925.pdf Procédure
35040_rapport_20250925.pdf Rapport
35040_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35040_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
35040_annexes_20250925.pdf Annexes
35040_oap_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montfort Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@montfortcommunaute.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@montfortcommunaute.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.