17248_PLU_20260211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORTAGNE-SUR-GIRONDE"


Informations

Nom du document DU_17248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORTAGNE-SUR-GIRONDE
Maillage 17248 MORTAGNE-SUR-GIRONDE
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2026 à 16:41
Publié le 17/02/2026 à 18:31
Mis à jour le 17/02/2026 à 18:31
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17248_PLU_20260211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-de06128d7377b6533ab41435b9e39a65
Producteur Commune de MORTAGNE-SUR-GIRONDE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORTAGNE-SUR-GIRONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17248
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-0.8647882,45.4350859,-0.7302047,45.5297799]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/01/2026
Date de publication : 15/01/2026
Date de révision : 11/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17248_20220629_delib_prescription_E_20260211.pdf Délibération de prescription
17248_20250604_delib_arret_E_20260211.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
17248_20260211_delib_approbation_E_20260211.pdf Délibération d’approbation
17248_procedure_20260211.pdf Procédure
17248_rapport_20260211.pdf Rapport
17248_padd_20260211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17248_prescription_pct_07_01_20260211.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17248_reglement_20260211.pdf Règlement écrit
17248_reglement_graphique_20260211.pdf Règlement graphique
17248_info_surf_14_00_20260211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17248_info_surf_17_00_20260211.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
17248_info_surf_19_01_1_20260211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17248_info_surf_19_01_2_20260211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17248_info_surf_19_01_3_20260211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17248_info_surf_19_01_4_20260211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
17248_info_surf_99_00_20260211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17248_liste_annexes_20260211.pdf Liste annexes
17248_liste_sup_20260211.pdf Liste sup
17248_plan_sup_20260211.pdf Plan sup
17248_rapport_EP_1_20260211.pdf Rapport EP 1
17248_rapport_EP_2_20260211.pdf Rapport EP 2
17248_oap_20260211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MORTAGNE-SUR-GIRONDE
Téléphone : 0546906001
Courriel : mairie@mortagnesurgironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de MORTAGNE-SUR-GIRONDE
Téléphone : 0546906001
Courriel : mairie@mortagnesurgironde.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.