200069524_PLUi_20230927_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PRE-BOCAGE INTERCOM partie B"


Informations

Nom du document DU_200069524_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PRE-BOCAGE INTERCOM partie B
Maillage 200069524 PLUI PRE-BOCAGE INTERCOM
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2023 à 12:11
Publié le 07/12/2023 à 12:33
Mis à jour le 07/12/2023 à 12:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200069524_PLUi_20230927_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de0d55e2cfd9b9e988123ba2b5ca333a
Producteur PRE BOCAGE INTERCOM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PRE-BOCAGE INTERCOM. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069524
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7583895,48.9894349,-0.5205024,49.1835896]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200069524_procedure_20221220_B.pdf Procédure
200069524_rapport_1_20191218_B.pdf Partie 1
200069524_rapport_2_20191218_B.pdf Partie 2
200069524_rapport_3_20191218_B.pdf Partie 3
200069524_rapport_4_20221220_B.pdf Partie 4
200069524_rapport_5_20230927_B.pdf Partie 5
200069524_padd_20191218_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200069524_reglement_20221220_B.pdf Règlement écrit
200069524_reglement_graphique_20230927_B.pdf Règlement graphique
200069524_annexes_ecrites_20191218_B.pdf Annexes ecrites
200069524_annexes_graphiques_20191218_B.pdf Annexes graphiques
200069524_plan_sup_20221220_B.pdf Plan sup
200069524_orientations_amenagement_20230927_B.pdf OAP B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PRE BOCAGE INTERCOM
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pbi14.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@pbi14.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.