69189_PLU_20170522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE"


Informations

Nom du document DU_69189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE
Maillage 69189 SAINTE-COLOMBE
Source Inconnue
Téléversé le 23/10/2018 à 16:19
Publié le 23/10/2018 à 16:44
Mis à jour le 28/05/2020 à 08:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 69189_PLU_20170522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-de1fe31167594a0eb73264655ae8ae2d
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.