94065_PLU_20151214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RUNGIS"



Informations

Nom du document DU_94065
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RUNGIS
Maillage 94065 RUNGIS
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2022 à 14:42
Publié le 04/04/2022 à 11:55
Mis à jour le 04/04/2022 à 11:55
Statut
Version 4
Nom de l'archive 94065_PLU_20151214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de54181747f34824827925af22b6b643
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUNGIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 94065
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/04/2022.
Emprise [2.3304739,48.7381369,2.3692898,48.7605662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94065_procedure_20151214.pdf Procédure
94065_rapport_20151214.pdf Rapport
94065_padd_20151214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94065_reglement_20151214.pdf Règlement écrit
94065_reglement_graphique_01_20151214.pdf Règlement graphique 01
94065_reglement_graphique_02_20151214.pdf Règlement graphique 02
94065_info_surf_04_00_20151214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94065_info_surf_05_00_1_20151214.pdf Zone d'aménagement différé (1)
94065_info_surf_05_00_2_20151214.pdf Zone d'aménagement différé (2)
94065_info_surf_11_00_1_20151214.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable (1)
94065_info_surf_32_00_1_20151214.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94065_info_surf_32_00_2_20151214.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
94065_info_surf_34_00_1_20151214.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national. (1)
94065_prescription_surf_03_00_1_20151214.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
94065_prescription_surf_15_00_1_20151214.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
94065_orientations_amenagement_20151214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.