97233_PLU_20200610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MORNE-VERT"


Informations

Nom du document DU_97233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MORNE-VERT
Maillage 97233 LE MORNE-VERT
Téléversé le 28/09/2022 à 16:41
Publié le 28/09/2022 à 16:55
Mis à jour le 28/09/2022 à 16:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 97233_PLU_20200610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de5a5eafb8609838462a0adc9975fd89
Producteur Mairie du Morne-Vert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MORNE-VERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97233
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2022.
Emprise [-61.1591794,14.6884849,-61.1131642,14.7208383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97233_procedure_20200610.pdf Procédure
97233_rapport_20200610.pdf Rapport
97233_padd_20200610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97233_reglement_20200610.pdf Règlement écrit
4-Annexes.pdf
97233_orientations_20200610.pdf orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Morne-Vert
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@morne-vert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie du Morne-Vert
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@morne-vert.fr