86016_PLU_20210921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVANTON"


Informations

Nom du document DU_86016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVANTON
Maillage 86016 AVANTON
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2022 à 12:15
Publié le 06/11/2023 à 09:50
Mis à jour le 06/11/2023 à 09:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 86016_PLU_20210921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de5e769f6b3321a24973f87793ae931e
Producteur Commune de AVANTON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86016_procedure_20210921.pdf Procédure
86016_rapport_1_20210921.pdf Partie 1
86016_rapport_2_20210921.pdf Partie 2
86016_padd_20210921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86016_prescription_surf_05_00_20210921.pdf Emplacement réservé
86016_reglement_20210921.pdf Règlement écrit
86016_reglement_graphique_20210921.pdf Règlement graphique
86016_annexe_sanitaire_20210921.pdf Annexe sanitaire notice
86016_info_lin_19_01_20210921.pdf Réseau d'assainissement collectif
86016_info_lin_19_02_20210921.pdf Plan du réseau d'eau potable
86016_info_surf_19_03_20210921.pdf Info surf 19 03
86016_orientations_amenagement_1_20210921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.