38460_PLU_20220711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES"


Informations

Nom du document DU_38460
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES
Maillage 38460 SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2022 à 11:11
Publié le 13/09/2022 à 14:48
Mis à jour le 13/09/2022 à 14:48
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38460_PLU_20220711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de618c247ac356a307e2ee83a102632c
Producteur Mairie de saint sulpice

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38460
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/09/2022.
Emprise [5.5780339,45.445507,5.6257464,45.4910362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38460_procedure_20220711.pdf Procédure
38460_rapport_20220711.pdf Rapport
38460_padd_20140201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38460_reglement_20220711.pdf Règlement écrit
38460_reglement_graphique_1_20220711.pdf Règlement graphique 1
38460_reglement_graphique_2_20220711.pdf Règlement graphique 2
38460_captages_20220711.pdf Captages

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de saint sulpice
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38460 SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.