97610_PLU_20230616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOUNGOU"


Informations

Nom du document DU_97610
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KOUNGOU
Maillage 97610 KOUNGOU
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2025 à 20:11
Publié le 23/05/2025 à 13:25
Mis à jour le 23/05/2025 à 13:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 97610_PLU_20230616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de66d844d60a0210ab37469acf656eab
Producteur Urbassistance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOUNGOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97610
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [45.1463746,-12.7658902,45.2359861,-12.7177827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97610_procedure_20230616.pdf Procédure
97610_rapport_1_20230616.pdf Partie 1
97610_rapport_2_20230616.pdf Partie 2
97610_rapport_4_20230616.pdf Partie 4
97610_padd_20230616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97610_prescription_surf_05_20230616.pdf Emplacement réservé
97610_reglement_20230616.pdf Règlement écrit
97610_reglement_graphique_20230616.pdf Règlement graphique
97610_info_lin_19_20230616.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
97610_info_lin_99_elec_20230616.pdf Info lin 99 elec
97610_info_surf_05_20230616.pdf Zone d'aménagement différé
97610_info_surf_19_za_20230616.pdf Info surf 19 za
97610_info_surf_21_20230616.pdf Projet de PPRN et PPRM
97610_liste_sup_20230616.pdf Liste sup
97610_sup_PM1_act_20230616.pdf Sup PM1 act
97610_sup_deliberation_20230616.pdf Sup deliberation
97610_orientations_amenagement_20230616.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urbassistance
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.