77144_PLU_20210114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVECOEUR-EN-BRIE"



Informations

Nom du document DU_77144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVECOEUR-EN-BRIE
Maillage 77144 CREVECOEUR-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2026 à 09:05
Publié le 05/05/2026 à 10:05
Mis à jour le 05/05/2026 à 10:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77144_PLU_20210114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-de78cb54ae164721aee5d08f8ddd5920
Producteur Cabinet Greuzat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREVECOEUR-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77144
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8848746,48.739426,2.9435615,48.7760317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77144_procedure_20210114.pdf Procédure
77144_rapport_20210114.pdf Rapport
77144_padd_20210114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77144_reglement_20210114.pdf Règlement écrit
77144_reglement_graphique_1_20210114.pdf Règlement graphique 1
77144_reglement_graphique_2_20210114.pdf Règlement graphique 2
77144_info_lin_10_02_20210114.pdf Info lin 10 02
77144_info_lin_19_01_2_20210114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77144_info_lin_19_02_1_20210114.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77144_info_lin_19_02_2_20210114.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77144_info_lin_19_02_3_20210114.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77144_info_surf_99_00_1_20210114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77144_liste_sup_1_20210114.pdf Liste sup 1
77144_mrae_20210114.pdf Mrae
77144_notice_modif_simplifiee_20210114.pdf Notice modif simplifiee
77144_plan_sup_1_20210114.pdf Plan sup 1
77144_orientations_amenagement_20210114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.