34122_PLU_20200819

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONQUIERES"



Informations

Nom du document DU_34122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONQUIERES
Maillage 34122 JONQUIERES
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2020 à 14:51
Publié le 06/10/2020 à 11:49
Mis à jour le 06/10/2020 à 11:49
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34122_PLU_20200819
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de7b45a6d997fc2cc6d1840fdb84ddf1
Producteur Mairie de Jonquières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONQUIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2020.
Emprise [3.4659968,43.6672435,3.4901518,43.6820673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34122_procedure_20200819.pdf Procédure
34122_rapport_0_20200819.pdf Partie 0
34122_rapport_1_20200819.pdf Partie 1
34122_rapport_2_20200819.pdf Partie 2
34122_rapport_3_20200819.pdf Partie 3
34122_padd_20200819.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34122_reglement_20200819.pdf Règlement écrit
34122_reglement_graphique_1_20200819.pdf Règlement graphique 1
34122_reglement_graphique_2_20200819.pdf Règlement graphique 2
34122_info_surf_04_00_20200819.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34122_info_surf_19_01_20200819.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34122_liste_SUP_20200819.pdf Liste SUP
34122_liste_annexes_20200819.pdf Liste annexes
34122_plan_SUP_20200819.pdf Plan SUP
34122_orientations_amenagement_18_00_1_20200819.pdf OAP 18 00 1
34122_orientations_amenagement_18_00_2_20200819.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Jonquières
Téléphone : Aucun
Courriel : jonquieres34.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jonquieres34.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.