81225_PLU_20170418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVIERES"


Informations

Nom du document DU_81225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVIERES
Maillage 81225 RIVIERES
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2020 à 15:19
Publié le 30/12/2020 à 15:54
Mis à jour le 15/12/2021 à 14:02
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 81225_PLU_20170418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-de8a4a75f66116b0509bb7fafd54f2ac
Producteur Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.