07305_PLU_20180705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES SALELLES"



Informations

Nom du document DU_07305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES SALELLES
Maillage 07305 LES SALELLES
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2021 à 10:22
Publié le 25/05/2021 à 11:37
Mis à jour le 25/05/2021 à 11:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 07305_PLU_20180705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de9220bf8e94e69b78f39fd5fb875f91
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES SALELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07305
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/05/2021.
Emprise [4.0839538,44.4127839,4.1136942,44.4568034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07305_procedure_20180705.pdf Procédure
07305_rapport_1_20180705.pdf Partie 1
07305_rapport_2_20180705.pdf Partie 2
07305_padd_20180705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07305_reglement_20180705.pdf Règlement écrit
07305_reglement_graphique_20180705.pdf Règlement graphique
07305_info_annexes_20180705.pdf Info annexes
07305_liste_annexes_20180705.pdf Liste annexes
07305_plan_reseaux_servitudes_20180705.pdf Plan reseaux servitudes
07305_orientations_amenagement_1_20180705.pdf OAP 1
07305_orientations_amenagement_2_20180705.pdf OAP 2
07305_orientations_amenagement_3_20180705.pdf OAP 3
07305_orientations_amenagement_4_20180705.pdf OAP 4
07305_orientations_amenagement_5_20180705.pdf OAP 5
07305_orientations_amenagement_6_20180705.pdf OAP 6
07305_orientations_amenagement_7_20180705.pdf OAP 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : 0475949297
Courriel : mairie.les.salelles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0663498987
Courriel : urbanisme@numerisation-plu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07305 LES SALELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.