38455_PLU_20230328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAVIN"


Informations

Nom du document DU_38455
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAVIN
Maillage 38455 SAINT-SAVIN
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2023 à 16:06
Publié le 05/04/2023 à 16:22
Mis à jour le 05/04/2023 à 16:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38455_PLU_20230328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-deaed2d392d588b521ce65cc22c381d8
Producteur Commune de Saint-Savin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAVIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38455
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2661883,45.5986338,5.3770887,45.6578735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38455_procedure_20230328.pdf Procédure
38455_rapport_1_20230328.pdf Partie 1
38455_rapport_2_20230328.pdf Partie 2
38455_rapport_3_20230328.pdf Partie 3
38455_padd_20230328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38455_reglement_20230328.pdf Règlement écrit
38455_reglement_graphique_1_20230328.pdf Règlement graphique 1
38455_reglement_graphique_2_20230328.pdf Règlement graphique 2
38455_reglement_graphique_3_20230328.pdf Règlement graphique 3
38455_info_lin_99_00_20230328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38455_info_pct_99_00_20230328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38455_info_surf_04_00_20230328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38455_info_surf_08_00_20230328.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38455_info_surf_14_00_20230328.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38455_info_surf_19_01_20230328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38455_info_surf_99_00_1_20230328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38455_info_surf_99_00_2_20230328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38455_info_surf_99_00_3_20230328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38455_liste_annexes_20230328.pdf Liste annexes
38455_liste_sup_20230328.pdf Liste sup
38455_plan_sup_20230328.pdf Plan sup
38455_orientations_amenagement_20230328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Savin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsavin-isere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsavin-isere.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38455 SAINT-SAVIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.