37136_PLU_20181217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LOUROUX"



Informations

Nom du document DU_37136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LOUROUX
Maillage 37136 LE LOUROUX
Source Inconnue
Téléversé le 02/09/2019 à 14:22
Publié le 02/09/2019 à 16:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 37136_PLU_20181217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-deb750a30f411ec4a175840a1fe0986e
Producteur Mairie de LE LOUROUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LOUROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.7074539996084351,47.13018344406148,0.8284012647224159,47.18361154129414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37136_info_surf_03_20040617.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
37136_orientations_amenagement_20070220.pdf OAP
37136_padd_20070220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37136_prescription_surf_05_20070220.pdf Emplacement réservé
37136_procedure_20181217.pdf Procédure
37136_rapport_20181217.pdf Rapport
37136_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
37136_reglement_graphique_20181217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LE LOUROUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lelouroux.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lelouroux.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.