85126_PLU_20241204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGEVES"



Informations

Nom du document DU_85126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGEVES
Maillage 85126 LONGEVES
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2026 à 14:45
Publié le 22/10/2026 à 15:11
Mis à jour le 22/10/2026 à 15:11
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 85126_PLU_20241204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°6
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-deb93f5416565dc29e1a0919cc5eccdc
Producteur Mairie de LONGEVES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGEVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85126
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8935337,46.4535711,-0.8285369,46.4892504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85126_procedure_20241204.pdf Procédure
85126_rapport_20241204.pdf Rapport
85126_rapport_2_20241204.pdf Partie 2
85126_padd_20241204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85126_prescription_pct_07_1_20241204.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85126_prescription_surf_05_1_20241204.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85126_reglement_20241204.pdf Règlement écrit
85126_reglement_graphique_20241204.pdf Règlement graphique
85126_info_surf_14_1_20241204.pdf Info surf 14 1
85126_info_surf_14_2_20241204.pdf Info surf 14 2
85126_info_surf_14_3_20241204.pdf Info surf 14 3
85126_info_surf_16_1_20241204.pdf Info surf 16 1
85126_info_surf_19_1_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85126_liste_sup_20241204.pdf Liste sup
85126_plan_aoc_fiefs_vendeens_20241204.pdf Plan aoc fiefs vendeens
85126_plan_sup_20241204.pdf Plan sup
85126_orientations_amenagement_20241204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LONGEVES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-longeves85@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de LONGEVES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-longeves85@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.