37154_PLU_20251016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBAZON"



Informations

Nom du document DU_37154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBAZON
Maillage 37154 MONTBAZON
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2025 à 10:56
Publié le 12/11/2025 à 11:14
Mis à jour le 12/11/2025 à 11:14
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 37154_PLU_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-debc93308bf3bbc551f6b8d7b88e3342
Producteur Commune de Montbazon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBAZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37154
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.678207,47.269165,0.7310605,47.2998594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37154_procedure_20251016.pdf Procédure
37154_rapport_1_20251016.pdf Partie 1
37154_rapport_2_20251016.pdf Partie 2
37154_rapport_3_20251016.pdf Partie 3
37154_rapport_4_20251016.pdf Partie 4
37154_padd_20251016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37154_reglement_20251016.pdf Règlement écrit
37154_reglement_graphique_20251016.pdf Règlement graphique
37154_annexe_SUP_20251016.pdf Annexe SUP
37154_annexe_dpu_20251016.pdf Annexe dpu
37154_annexe_informations_sur_les_sols_20251016.pdf Annexe informations sur les sols
37154_annexe_notice_sanitaire_20251016.pdf Annexe notice sanitaire
37154_annexe_plan_des_reseaux_20251016.pdf Annexe plan des reseaux
37154_annexe_ppri_20251016.pdf Annexe ppri
37154_annexe_rapport_georisques_20251016.pdf Annexe rapport georisques
37154_annexe_zaenr_20251016.pdf Annexe zaenr
37154_orientations_amenagement_20251016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montbazon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montbazon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montbazon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.