21072_PLU_20150512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZOUOTTE"



Informations

Nom du document DU_21072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZOUOTTE
Maillage 21072 BEZOUOTTE
Source Inconnue
Téléversé le 06/10/2017 à 17:05
Publié le 09/10/2017 à 17:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21072_PLU_20150512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dec1683d60574297a229829852768b7e
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEZOUOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.324690505596147,47.377632649205864,5.349455249134223,47.3913785884538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21072_info_lin_19_aep_20150512.pdf Info lin 19 aep
21072_info_lin_19_eu_20150512.pdf Info lin 19 eu
21072_info_lin_99_1_20150512.pdf autre relevant de la loi littoral
21072_info_pct_19_1_20150512.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21072_info_pct_99_1_20150512.pdf autre relevant de la loi littoral
21072_info_pct_99_2_20150512.pdf autre relevant de la loi montagne
21072_info_pct_99_3_20150512.pdf Info pct 99 3
21072_info_pct_99_4_20150512.pdf Info pct 99 4
21072_info_surf_04_1_20150512.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21072_info_surf_17_1_20150512.pdf Info surf 17 1
21072_info_surf_19_1_20150512.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21072_liste_sup_20150512.pdf Liste sup
21072_orientations_amenagement_20150512.pdf OAP
21072_padd_20150512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21072_plan_sup_20150512.pdf Plan sup
21072_procedure_20150512.pdf Procédure
21072_rapport_20150512.pdf Rapport
21072_reglement_20150512.pdf Règlement écrit
21072_reglement_graphique_20150512.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : bezouotte.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : bezouotte.mairie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21072 BEZOUOTTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.