77264_PLU_20241108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX"


Informations

Nom du document DU_77264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX
Maillage 77264 LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 27/11/2024 à 16:48
Publié le 28/11/2024 à 13:57
Mis à jour le 28/11/2024 à 13:57
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77264_PLU_20241108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-decf93d62f35b2f0b1a0d913c6977345
Producteur Commune de Lumigny-Nesles-Ormeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77264
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9048052,48.6866898,3.0093908,48.7621731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77264_20230127_delib_prescription_R_20241108.pdf Délibération de prescription
77264_20231115_delib_debat_padd_R_20241108.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
77264_procedure_20241108.pdf Procédure
77264_rapport_1_20241108.pdf Partie 1
77264_rapport_2_20241108.pdf Partie 2
77264_padd_20241108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77264_reglement_20241108.pdf Règlement écrit
77264_reglement_graphique_1_20241108.pdf Règlement graphique 1
77264_reglement_graphique_2_20241108.pdf Règlement graphique 2
77264_reglement_graphique_3_20241108.pdf Règlement graphique 3
77264_reglement_graphique_4_20241108.pdf Règlement graphique 4
77264_info_lin_19_01_1_20241108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77264_info_lin_19_01_2_20241108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77264_info_surf_04_00_20241108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77264_info_surf_14_00_20241108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77264_info_surf_32_00_20241108.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77264_info_surf_97_00_0_20241108.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (0)
77264_info_surf_99_00_1_20241108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77264_info_surf_99_00_2_20241108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77264_liste_annexes_20241108.pdf Liste annexes
77264_liste_sup_20241108.pdf Liste sup
77264_plan_sup_20241108.pdf Plan sup
77264_OAP_1_20241108.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lumigny-Nesles-Ormeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lno.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-lno.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.