30082_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLARENSAC"


Informations

Nom du document DU_30082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLARENSAC
Maillage 30082 CLARENSAC
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2024 à 14:42
Publié le 03/06/2024 à 17:19
Mis à jour le 03/06/2024 à 17:19
Statut
Version 6
Nom de l'archive 30082_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ded7dd028ccd4f0daa29790637aa170a
Producteur Mairie de Clarensac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLARENSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30082
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2006151,43.8102357,4.249462,43.8611694]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30082_procedure_20240404.pdf Documents de procédure
30082_rapport_1_20240404.pdf Rapport de présentation - partie 1
30082_rapport_2_20240404.pdf Rapport de présentation - partie 2
30082_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30082_prescription_surf_02_00_1_20240404.pdf Plan de Prévention des Risques Inondations
30082_prescription_surf_02_00_2_20240404.pdf Plan de Prévention des Risques Incendies
30082_prescription_surf_05_00_20240404.pdf Emplacement réservé
30082_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
30082_reglement_graphique_0_20240404.pdf Règlement graphique commune entière
30082_reglement_graphique_1_20240404.pdf Règlement graphique partie nord
30082_reglement_graphique_2_20240404.pdf Règlement graphique partie sud2
30082_annexes_1_20240404.pdf Annexes informatives
30082_info_lin_19_01_1_20240404.pdf Réseau d'assainissement
30082_info_lin_19_01_2_20240404.pdf Réseau d'eau potable
30082_info_lin_19_01_3_20240404.pdf Rapport dur le Prix et la Qualité des Services Publics d'eau et d'assainissement
30082_info_lin_19_01_4_20240404.pdf Notice sanitaire
30082_info_lin_19_01_5_20240404.pdf Protection des captages d'eau
30082_info_surf_19_01_1_20240404.pdf Approbation du zonage d'assainissement
30082_info_surf_19_01_2_20240404.pdf Zonage d'assainissement
30082_info_surf_19_01_3_20240404.pdf Schéma directeur d'assainissement : carte des contraintes et des filières
30082_liste_sup_20240404.pdf Listes des Servitudes d'Utilité Publique
30082_orientations_amenagement_18_00_20240404.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.