14446_CC_20080618

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTIGNY"



Informations

Nom du document DU_14446
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTIGNY
Maillage 14446 MONTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2026 à 15:58
Publié le 26/08/2026 à 16:18
Mis à jour le 26/08/2026 à 16:18
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 14446_CC_20080618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dee959c0d001b94a5c9e679ea5a5b419
Producteur DDTM du Calvados
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14446
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.547799,49.0285769,-0.5218377,49.0542187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2008
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14446_procedure_20080618.pdf Procédure
14446_rapport_20080618.pdf Rapport
14446_info_surf_04_20080618.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14446_liste_annexes_20080618.pdf Liste annexes
14446_prescription_lin_07_20080618.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
14446_prescription_surf_11_20080618.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDTM du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDTM du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.