95271_PLU_20210625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENICOURT"


Informations

Nom du document DU_95271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENICOURT
Maillage 95271 GENICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2025 à 11:17
Publié le 18/03/2025 à 12:40
Mis à jour le 18/03/2025 à 12:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 95271_PLU_20210625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df0be6afbc9fa182f7ec620364f385e0
Producteur Mairie de Génicourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95271
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0395522,49.0787374,2.085626,49.1105532]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95271_procedure_20210625.pdf Procédure
95271_rapport_20210625.pdf Rapport
95271_padd_20210625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95271_reglement_20210625.pdf Règlement écrit
95271_reglement_graphique_0_20210625.pdf Tableau d’assemblage
95271_reglement_graphique_1_20210625.pdf Règlement graphique 1
95271_annexes_20210625.pdf Annexes
95271_orientations_amenagement_20210625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Génicourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@genicourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@genicourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.