42206_PLU_20160517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-LES-OULES"


Informations

Nom du document DU_42206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-LES-OULES
Maillage 42206 SAINT-BONNET-LES-OULES
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2025 à 08:44
Publié le 11/04/2025 à 09:39
Mis à jour le 11/04/2025 à 09:39
Statut
Version 19
Nom de l'archive 42206_PLU_20160517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df13a6267bed3ce6c6e8604305ca2e83
Producteur SAINT-ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-LES-OULES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42206
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3083252,45.5141831,4.3600499,45.5643311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42206_procedure_20160517.pdf Procédure
42206_rapport_20160517.pdf Rapport
42206_padd_20160517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42206_prescription_surf_05_20160517.pdf Emplacement réservé
42206_reglement_20160517.pdf Règlement écrit
42206_reglement_graphique_20160517.pdf Règlement graphique
42206_RLPi_20230928.pdf RLPi
42206_info_servitudes_99_20160517.pdf Info servitudes 99
42206_info_surf_19_20160517.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42206_iso_acoustique_20160517.pdf Iso acoustique
42206_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42206 SAINT-BONNET-LES-OULES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.