05084_PLU_20250226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGARDIN"



Informations

Nom du document DU_05084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGARDIN
Maillage 05084 MONTGARDIN
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2025 à 09:00
Publié le 08/04/2025 à 17:27
Mis à jour le 08/04/2025 à 17:27
Statut
Version 10
Nom de l'archive 05084_PLU_20250226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df28e0efde65f8e0f70a79b92476fb75
Producteur Mairie de Montgardin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGARDIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05084
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2067981,44.5193219,6.2616843,44.5644674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05084_procedure_20250226.pdf Procédure
05084_rapport_20250226.pdf Rapport
05084_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05084_reglement_20250226.pdf Règlement écrit
05084_reglement_graphique_20250226.pdf Règlement graphique
05084_CDNPS_revision_allegee_20250226.pdf CDNPS revision allegee
05084_digues_20180927.pdf Digues
05084_nuisance_sonore_20180927.pdf Nuisance sonore
05084_radon_20180927.pdf Radon
05084_sda_20180927.pdf Sda
05084_sdaep_20180927.pdf Sdaep
05084_sdis_20180927.pdf Sdis
05084_sites_archeologiques_20180927.pdf Sites archeologiques
05084_sup_20180927.pdf Sup
05084_orientations_amenagement_20250226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montgardin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontgardin@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontgardin@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.