27496_PLU_20181001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSAY-SUR-LIEURE"



Informations

Nom du document DU_27496
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSAY-SUR-LIEURE
Maillage 27496 ROSAY-SUR-LIEURE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2022 à 11:30
Publié le 16/12/2022 à 11:47
Mis à jour le 16/12/2022 à 11:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27496_PLU_20181001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df31489e8c44e972993871dc7101ae89
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSAY-SUR-LIEURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27496
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3933134,49.3598903,1.4607182,49.3893844]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27496_procedure_20181001.pdf Procédure
27496_rapport_20181001.pdf Rapport
27496_padd_20181001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27496_reglement_20181001.pdf Règlement écrit
27496_reglement_graphique_20181001.pdf Règlement graphique
27496_info_surf_04_20181001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27496_plan_reseaux_20181001.pdf Plan reseaux
27496_prescription_surf_05_20181001.pdf Emplacement réservé
27496_reglement_graphique_village_20181001.pdf Reglement graphique village
27496_sup_20181001.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : Mairie-rosay-sur-lieure@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Mairie-rosay-sur-lieure@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.