28182_CC_20161222

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GOHORY"



Informations

Nom du document DU_28182
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GOHORY
Maillage 28182 GOHORY
Source Inconnue
Téléversé le 09/05/2019 à 08:44
Publié le 09/05/2019 à 09:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28182_CC_20161222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df321b9ceeafc0a51b81e7041057bf6e
Producteur commune de Gohory

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOHORY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.183413248388299,48.148946361017934,1.259093712785053,48.18027597727793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28182_arrete_pref_forage_20161222.pdf Arrete pref forage
28182_notice_eau_potable_assainissement_dechets_2161222.pdf Notice eau potable assainissement dechets
28182_plan_contraintes_20161222.pdf Plan contraintes
28182_plan_servitudes_20161222.pdf Plan servitudes
28182_plan_zonage_20161222.pdf Plan zonage
28182_procedure_20161222.pdf Procédure
28182_rapport_20070606.pdf Rapport
28182_reseaux_eaux_potable_pluviale_20161222.pdf Reseaux eaux potable pluviale
28182_reseaux_electriques_20161222.pdf Reseaux electriques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Gohory
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gohory@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gohory@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.