97228_PLU_20161004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE"


Informations

Nom du document DU_97228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE
Maillage 97228 SAINTE-MARIE
Source Inconnue
Téléversé le 27/06/2017 à 18:19
Publié le 28/06/2017 à 18:59
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 97228_PLU_20161004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df3a2c2848d8e05f1a9b08186c9ca3a5
Producteur Mairie de Sainte-Marie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-61.0544732092622,14.734445081188877,-60.96246060009776,14.81160488644674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 04/10/2016
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97228_PADD_20161004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97228_annexes_20161004.pdf annexes
97228_orientations_amenagement_20161004.pdf OAP
97228_procedure_20161004.pdf Procédure
97228_rapport_20161004.pdf Rapport
97228_reglement_20161004.pdf Règlement écrit
97228_reglement_graphique_20161004.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Marie
Téléphone : Aucun
Courriel : {{electronicMailAddress}}
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence d'Urbanisme et d'Aménagement de la Martinique
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@aduam.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97228 SAINTE-MARIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.