29018_PLU_20110113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRENNILIS"


Informations

Nom du document DU_29018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRENNILIS
Maillage 29018 BRENNILIS
Source Inconnue
Téléversé le 09/02/2017 à 14:35
Publié le 09/02/2017 à 15:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29018_PLU_20110113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df47481baf78cb9ad6821957b2d6244b
Producteur Mairie de BRENNILIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRENNILIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-3.902156817765496,48.33928282421229,-3.7858660316981987,48.38798625662848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29018_procedure_20110113.pdf Procédure
29018_rapport_20110113.pdf Rapport
29018_padd_20110113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29018_prescription_pct_07_20110113.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
29018_reglement_20110113.pdf Règlement écrit
29018_reglement_graphique_20110113.pdf Règlement graphique
29018_arrete_pref_captage_20071022.pdf Arrete pref captage
29018_arrete_pref_captage_20150311.pdf Arrete pref captage
29018_arrete_pref_minier_20020705.pdf Arrete pref minier
29018_info_lin_19_aep_20110113.pdf Info lin 19 aep
29018_info_surf_04_20110113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29018_info_surf_19_eu_20110113.pdf Info surf 19 eu
29018_liste_annexes_20110113.pdf Liste annexes
29018_liste_lotissements_20110113.pdf Liste lotissements
29018_liste_sup_20110113.pdf Liste sup
29018_plan_sup_20110113.pdf Plan sup
29018_plan_sup_ac4_19870201.pdf Plan sup ac4
29018_plan_sup_i4_20050113.pdf Plan sup i4
29018_plan_voirie_20110113.pdf Plan voirie
29018_orientations_amenagement_20110113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BRENNILIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brennilis@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brennilis@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.