200008258_SCOT_20200130

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PROVENCE VERTE VERDON"


Informations

Nom du document scot_200008258
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PROVENCE VERTE VERDON
Maillage scot_200008258 SCOT PROVENCE VERTE VERDON
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2021 à 19:06
Publié le 14/04/2021 à 09:17
Mis à jour le 14/04/2021 à 09:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200008258_SCOT_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-df79e3b5975e0a2be7fa631d11c3ccd9
Producteur Syndicat Mixte Provence Verte Verdon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PROVENCE VERTE VERDON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200008258
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/04/2021.
Emprise [5.6559652,43.2304444,6.2781021,43.7575389]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200008258_procedure_20200130.pdf Procédure
200008258_doo_20200130.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200008258_padd_20200130.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200008258_rapport_20200130.pdf Rapport
200008258_rapport_2_20200130.pdf Partie 2
200008258_rapport_3_20200130.pdf Partie 3
200008258_rapport_4_20200130.pdf Partie 4
200008258_rapport_5_20200130.pdf Partie 5
200008258_rapport_6_20200130.pdf Partie 6
200008258_rapport_7_20200130.pdf Partie 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte Provence Verte Verdon
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@paysprovenceverte.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte Provence Verte Verdon
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@paysprovenceverte.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.