85012_PLU_20241024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BARRE-DE-MONTS"


Informations

Nom du document DU_85012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BARRE-DE-MONTS
Maillage 85012 LA BARRE-DE-MONTS
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2024 à 11:55
Publié le 05/11/2024 à 12:22
Mis à jour le 05/11/2024 à 12:22
Statut
Version 4
Nom de l'archive 85012_PLU_20241024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df912f8c77fa5a9e092d9e0b58c4e828
Producteur Mairie de la Barre-de-Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BARRE-DE-MONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1621291,46.8475541,-2.0259748,46.9019431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85012_procedure_20241024.pdf Procédure
85012_rapport_1_20241024.pdf Partie 1
85012_rapport_2_20241024.pdf Partie 2
85012_padd_20241024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85012_reglement_20241024.pdf Règlement écrit
85012_reglement_graphique_1_20241024.pdf Règlement graphique 1
85012_reglement_graphique_2_20241024.pdf Règlement graphique 2
85012_reglement_graphique_3_20241024.pdf Règlement graphique 3
85012_reglement_graphique_4_20241024.pdf Règlement graphique 4
85012_reglement_graphique_5_20241024.pdf Règlement graphique 5
85012_info_surf_21_00_20241024.pdf Projet de plan de prévention des risques
85012_liste_sup_20241024.pdf Liste sup
85012_plan_sup_20241024.pdf Plan sup
85012_oap_1_20241024.pdf OAP 1
85012_oap_2_20241024.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Barre-de-Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@ville-labarredemonts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@ville-labarredemonts.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.