60618_PLU_20180831

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERY-MAGNEVAL"



Informations

Nom du document DU_60618
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERY-MAGNEVAL
Maillage 60618 SERY-MAGNEVAL
Source Inconnue
Téléversé le 08/03/2019 à 21:57
Publié le 08/03/2019 à 22:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60618_PLU_20180831
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df93b74b1fe53ad05fb3456e572db22c
Producteur Mairie de Séry-Magneval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERY-MAGNEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8375369965966653,49.24390314582669,2.881897444586814,49.272111473466346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60618_avis_PPA_20180831.pdf Avis PPA
60618_enquete_publique_20180831.pdf Enquete publique
60618_informations_utiles_20180831.pdf Informations utiles
60618_liste_nuisances_acoustiques_20180831.pdf Liste nuisances acoustiques
60618_liste_sup_20180831.pdf Liste sup
60618_notice_sanitaire_20180831.pdf Notice sanitaire
60618_orientations_amenagement_18_20180831.pdf OAP 18
60618_padd_20180831.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60618_plan_nuisances_acoustiques_20180831.pdf Plan nuisances acoustiques
60618_plan_reseaux_20180831.pdf Plan reseaux
60618_plan_sup_20180831.pdf Plan sup
60618_prescription_surf_05_20180831.pdf Emplacement réservé
60618_procedure_20180831.pdf Procédure
60618_rapport_20180831.pdf Rapport
60618_reglement_20180831.pdf Règlement écrit
60618_reglement_graphique_20180831.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Séry-Magneval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serymagneval@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serymagneval@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.