200097087_SCOT_20250207

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUC"

Le maillage associé au document ne contient pas de géométrie.



Informations

Nom du document scot_200097087
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUC
Maillage scot_200097087 SCOT DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUC
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2025 à 11:44
Publié le 14/05/2025 à 12:10
Mis à jour le 14/05/2025 à 12:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200097087_SCOT_20250207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dfa5f2aed72c7e0c089582ee2fc607d5
Producteur Syndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUC. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200097087
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.0565315,48.2099894,-2.1983803,48.6758687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200097087_procedure_20250207.pdf Procédure
200097087_doo_20250207.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200097087_padd_20250207.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200097087_rapport_20250207.pdf Rapport
200097087_rnt_20250207.pdf Rnt

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc
Téléphone : 0296580808
Courriel : contact@smbsb.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0296580808
Courriel : contact@smbsb.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.