10248_PLU_20131210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGUEUX"



Informations

Nom du document DU_10248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGUEUX
Maillage 10248 MONTGUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2020 à 15:41
Publié le 11/07/2020 à 01:21
Mis à jour le 11/07/2020 à 01:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10248_PLU_20131210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dfbc2eb2b5d2e4a9ffaf3409225a2414
Producteur Commune de Montgueux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2020.
Emprise [3.9217318,48.2763509,3.9884059,48.3169144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10248_procedure_20131012.pdf Procédure
10248_rapport_20131210.pdf Rapport
10248_padd_20131210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10248_reglement_20131210.pdf Règlement écrit
10248_reglement_graphique_20131210.pdf Règlement graphique
10248_info_surf_14_00_20131210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10248_info_surf_19_01_20131210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10248_liste_sup_20131210.pdf Liste sup
10248_plan_sup_20131210.pdf Plan sup
10248_orientations_amenagement_20131210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montgueux
Téléphone : Aucun
Courriel : montgueux.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : montgueux.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.