200073161_PLUi_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TOURAINE-EST VALLEES"


Informations

Nom du document DU_200073161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TOURAINE-EST VALLEES
Maillage 200073161 PLUI TOURAINE-EST VALLEES
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 16:23
Publié le 18/12/2025 à 17:29
Mis à jour le 20/02/2026 à 10:13
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 200073161_PLUi_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dffaaf7c94c637aaa1d86366bc72cfde
Producteur Communauté de communes Touraine-Est Vallées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TOURAINE-EST VALLEES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200073161
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7319539,47.3014796,0.9277288,47.5491128]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/12/2025
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Touraine-Est Vallées
Téléphone : 0247508094
Courriel : contact@touraineestvallees.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Touraine-Est Vallées
Téléphone : 0247508094
Courriel : contact@touraineestvallees.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.