69167_PLU_20220630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVOLET"


Informations

Nom du document DU_69167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVOLET
Maillage 69167 RIVOLET
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2024 à 08:38
Publié le 20/11/2024 à 09:10
Mis à jour le 20/11/2024 à 09:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69167_PLU_20220630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0362cab915e6e64de2a6bb3a43a84af
Producteur Mairie - Rivolet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVOLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69167
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5398449,45.9891911,4.6258307,46.0274736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69167_procedure_20220630.pdf Procédure
69167_rapport_20220630.pdf Rapport
69167_padd_20220630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69167_prescription_surf_02_20220630.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
69167_prescription_surf_05_20220630.pdf Emplacement réservé
69167_reglement_20220630.pdf Règlement écrit
69167_reglement_graphique_20220630.pdf Règlement graphique
69167_info_lin_19_20220630.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
69167_liste_sup_20220630.pdf Liste sup
69167_plan_sup_20220630.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Rivolet
Téléphone : 04 74 67 33 55
Courriel : rivolet.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 67 33 55
Courriel : rivolet.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.