246201016_PLUi_20230907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LUMBRES"


Informations

Nom du document DU_246201016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LUMBRES
Maillage 246201016 PLUI DU PAYS DE LUMBRES
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2023 à 17:22
Publié le 25/09/2023 à 17:39
Mis à jour le 25/09/2023 à 17:39
Statut
Version 4
Nom de l'archive 246201016_PLUi_20230907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e03bca871cc8ed29804e22776aa032e2
Producteur Communauté de communes du Pays de Lumbres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE LUMBRES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246201016
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.8944497,50.607728,2.2346273,50.8092648]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
246201016_procedure_20230907.pdf Procédure
246201016_rapport_1_20230907.pdf Partie 1
246201016_rapport_2_20230907.pdf Partie 2
246201016_rapport_3_20230907.pdf Partie 3
246201016_rapport_4_20230907.pdf Partie 4
246201016_rapport_5_20230907.pdf Partie 5
246201016_rapport_6_20230907.pdf Partie 6
246201016_rapport_7_20230907.pdf Partie 7
246201016_rapport_8_20230907.pdf Partie 8
246201016_padd_20230907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
246201016_reglement_20230907.pdf Règlement écrit
246201016_reglement_graphique_1_20230907.pdf Règlement graphique 1
246201016_reglement_graphique_2_20230907.pdf Règlement graphique 2
246201016_ER_20230907.pdf ER
246201016_prescription_annexe_reglement_ecrit_20230907.pdf Prescription annexe reglement ecrit
246201016_orientations_amenagement_1_20230907.pdf OAP 1
246201016_orientations_amenagement_2_20230907.pdf OAP 2
246201016_orientations_amenagement_3_20230907.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Lumbres
Téléphone : Aucun
Courriel : marie-julie.massemin@ccplumbres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marie-julie.massemin@ccplumbres.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.