02521_PLU_20221022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUIL-AUX-LIONS"



Informations

Nom du document DU_02521
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUIL-AUX-LIONS
Maillage 02521 MONTREUIL-AUX-LIONS
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2023 à 09:36
Publié le 31/01/2023 à 08:55
Mis à jour le 31/01/2023 à 08:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02521_PLU_20221022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e047e6bf5e6c39b514bf1db56004356d
Producteur Mairie de Montreuil-aux-Lions

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-AUX-LIONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02521
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1611473,49.0048248,3.2333786,49.0467495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02521_procedure_20221022.pdf Procédure
02521_rapport_20221022.pdf Rapport
02521_padd_20221022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02521_reglement_20221022.pdf Règlement écrit
02521_reglement_graphique_1_20221022.pdf Règlement graphique 1
02521_reglement_graphique_2_20221022.pdf Règlement graphique 2
02521_reglement_graphique_3_20221022.pdf Règlement graphique 3
02521_liste_annexes_sup_20221022.pdf Liste annexes sup
02521_plan_reseau_aep_20221022.pdf Plan reseau aep
02521_plan_reseau_pluvial_20221022.pdf Plan reseau pluvial
02521_plan_sup_20221022.pdf Plan sup
02521_plan_zone_bruit_20221022.pdf Plan zone bruit
02521_orientations_amenagement_20221022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montreuil-aux-Lions
Téléphone : Aucun
Courriel : montreuilauxlions@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : montreuilauxlions@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02521 MONTREUIL-AUX-LIONS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.