21435_CC_20101210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTLIOT-ET-COURCELLES"


Informations

Nom du document DU_21435
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTLIOT-ET-COURCELLES
Maillage 21435 MONTLIOT-ET-COURCELLES
Source Inconnue
Téléversé le 03/05/2019 à 16:22
Publié le 03/05/2019 à 17:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 21435_CC_20101210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e051c778bb14cb97e15e0079e5e8ce6c
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTLIOT-ET-COURCELLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.530224101795775,47.876751422036826,4.589248370554005,47.91337424100928]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21435_info_pct_99_1_20101210.pdf autre relevant de la loi littoral
21435_info_pct_99_2_20101210.pdf autre relevant de la loi montagne
21435_liste_sup_20101210.pdf Liste sup
21435_plan_sup_20101210.pdf Plan sup
21435_rapport_20101210.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.