38373_PLU_20140101

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CASSIEN"


Informations

Nom du document DU_38373
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CASSIEN
Maillage 38373 SAINT-CASSIEN
Source Inconnue
Téléversé le 07/03/2019 à 14:52
Publié le 07/03/2019 à 19:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38373_PLU_20140101
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e064dd8dc8a739706d54db8672b00013
Producteur Mairie - Saint Cassien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CASSIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.534334159422292,45.34218375658773,5.566263524475295,45.3766572439884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38373_info_lin_19_01_1_20140101.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38373_info_lin_19_01_2_20140101.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38373_info_surf_04_00_20140101.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38373_info_surf_14_00_20140101.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38373_info_surf_19_01_20140101.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38373_info_surf_32_00_20140101.pdf Secteur de taxe d'aménagement
38373_info_surf_99_00_20140101.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38373_liste_sup_20140101.pdf Liste sup
38373_orientations_amenagement_18_00_20140101.pdf OAP 18 00
38373_padd_20140101.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38373_prescription_surf_02_00_20140101.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38373_prescription_surf_05_00_20140101.pdf Emplacement réservé
38373_rapport_20140101.pdf Rapport
38373_reglement_20140101.pdf Règlement écrit
38373_reglement_graphique_20140101.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint Cassien
Téléphone : 04 76 05 19 86
Courriel : mairie@saint-cassien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 76 05 19 86
Courriel : mairie@althendespaluds.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.