30177_PLU_20171129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEILS"



Informations

Nom du document DU_30177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEILS
Maillage 30177 MONTEILS
Source Inconnue
Téléversé le 24/09/2019 à 12:26
Publié le 24/09/2019 à 13:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30177_PLU_20171129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0744aab74c238b118031d5955e02d0e
Producteur Mairie de Monteils

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTEILS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.1609125000000065,44.07329311806536,4.2032839839148,44.102026620350756]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30177_info_lin_19_aep_1_20171129.pdf Info lin 19 aep 1
30177_info_lin_19_aep_2_20171129.pdf Info lin 19 aep 2
30177_info_lin_19_eu_20171129.pdf Info lin 19 eu
30177_liste_SUP_20171129.pdf Liste SUP
30177_orientations_amenagement_20171129.pdf OAP
30177_padd_20171129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30177_prescription_surf_02_20171129.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
30177_prescription_surf_05_20171129.pdf Emplacement réservé
30177_prescription_surf_18_20171129.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
30177_procedure_20171129.pdf Procédure
30177_rapport_20171129.pdf Rapport
30177_reglement_20171129.pdf Règlement écrit
30177_reglement_graphique_20171129.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monteils
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.monteils@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.monteils@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.