33191_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOURS"


Informations

Nom du document DU_33191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOURS
Maillage 33191 GOURS
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2026 à 08:07
Publié le 16/01/2026 à 09:11
Mis à jour le 16/01/2026 à 09:11
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 33191_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e078002853de65973927e015d25001e1
Producteur La Cali - Communauté d'agglomération du libournais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33191
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0063208,44.9754813,0.0408989,45.0244477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33191_procedure_20240925.pdf Procédure
33191_RAPPORT_1_20240925.pdf RAPPORT 1
33191_Rapport_2_20240925.pdf Rapport 2
33191_Rapport_3_20240925.pdf Rapport 3
33191_Rapport_4_20240925.pdf Rapport 4
33191_Rapport_5_20240925.pdf Rapport 5
33191_Rapport_6_20251217.pdf Rapport 6
33191_PADD_20251217.pdf PADD
33191_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
33191_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
4310632_Gours_Arrete_Infrastrucutres_bruit.pdf Gours Arrete Infrastrucutres
4310632_Gours_Arrete_PPRI_Isle_Dronne.pdf Gours Arrete PPRI Isle
4310632_Gours_Note_technique_sanitaire.pdf Gours Note technique
4310632_Gours_Tableau_servitudes.pdf Gours Tableau
Bordereau_des_pieces.pdf Des
Couverture_Annexe_Gours.pdf Annexe
Couverture_generale_PLU_de_Gours.pdf Generale PLU de
GoursL.111_1_4.pdf 1
PPRI_gours.pdf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : La Cali - Communauté d'agglomération du libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : bmaufront@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bmaufront@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.