50628_CC_20110817

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VERNIX"


Informations

Nom du document DU_50628
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VERNIX
Maillage 50628 VERNIX
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 13:36
Publié le 05/03/2026 à 18:08
Mis à jour le 05/03/2026 à 18:08
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 50628_CC_20110817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e078a4f67c16134e95a1ba80cefc5b5d
Producteur Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50628
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2482211,48.7036806,-1.2049409,48.7266507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/08/2011
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
50628_procedure_20110817.pdf Procédure
50628_rapport_20110817.pdf Rapport
50628_annexe_20110817.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50628 VERNIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.