05004_PLU_20240220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCELLE"



Informations

Nom du document DU_05004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCELLE
Maillage 05004 ANCELLE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2024 à 16:45
Publié le 19/03/2024 à 09:00
Mis à jour le 19/03/2024 à 09:00
Statut
Version 11
Nom de l'archive 05004_PLU_20240220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e09c311bece695826db019804c7cf3dc
Producteur Mairie d'Ancelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANCELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05004
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [6.1555978,44.5899359,6.3016397,44.6488259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05004_procedure_20240220.pdf Procédure
05004_rapport_20240220.pdf Rapport
05004_padd_20140620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05004_prescription_surf_05_20230406.pdf Emplacement réservé
05004_reglement_20240220.pdf Règlement écrit
05004_reglement_graphique_0_20240220.pdf Tableau d’assemblage
05004_reglement_graphique_1_20240220.pdf Règlement graphique 1
05004_reglement_graphique_2_20240220.pdf Règlement graphique 2
05004_annexes_assainissements_20140620.pdf Annexes assainissements
05004_annexes_listeER_20230406.pdf Annexes listeER
05004_annexes_natura2000_20140620.pdf Annexes natura2000
05004_annexes_risques_20140620.pdf Annexes risques
05004_annexes_sup_20140620.pdf Annexes sup
05004_annexes_zones_humides_20230406.pdf Annexes zones humides
05004_orientations_amenagement_20240220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05004 ANCELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.