88190_PLU_20211015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRIZON"


Informations

Nom du document DU_88190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRIZON
Maillage 88190 FRIZON
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2022 à 13:51
Publié le 25/10/2022 à 14:14
Mis à jour le 25/10/2022 à 14:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88190_PLU_20211015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e09cd92e42ffd3d876b49f6dd6683cc4
Producteur Mairie de Frizon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRIZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/10/2022.
Emprise [6.3253602,48.2630894,6.3780252,48.3081518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88190_procedure_20211015.pdf Procédure
88190_rapport_20211015.pdf Rapport
88190_padd_20211015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88190_prescription_surf_05_00_20211015.pdf Emplacement réservé
88190_reglement_20211015.pdf Règlement écrit
88190_reglement_graphique_20211015.pdf Règlement graphique
88190_liste_sup_20211015.pdf Liste sup
88190_sup_20211015.pdf Sup
88190_orientations_amenagement_20211015.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frizon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.frizon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.frizon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.